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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA
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DE BRIENNE & CO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE BRIENNE & CO
Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1270310
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
08/04/2013
DE BRIENNE & CO de Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA

Présentation de la marque DE BRIENNE & CO

Déposée le 8 avril 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « DE BRIENNE & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA domicilié(e) 25, rue Roger Catillon,02400 CHATEAU THIERRY (dossier no 2232301) - 02400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 727 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2232301) - 92593 - France.

La marque DE BRIENNE & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BRIENNE & CO est expirée depuis le 8 avril 2013.

Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA a également déposé les autres marques suivantes : DE THAIE , PAUL DELTOUR , HUBERT LAURENT


Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 25, rue Roger Catillon,02400 CHATEAU THIERRY (dossier no 2232301) - 02400 - France - SIREN 302727037


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2232301) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232301 - Publication au BOPI 2002-12-06

Renouvellement sans limitation n°2017193 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription - Changement de dénomination n°17884 - Publication au BOPI

Vins de provenance française à savoir : CHAMPAGNE